Conseil Municipal du 11 septembre 2025

05/09/2025

👉 ORDRE DU JOUR :

• Approbation du Procès-Verbal de la séance du 4 juin 2025

ENVIRONNEMENT
1 - Jardins Familiaux - reversement cotisations

RESSOURCES HUMAINES
2 - Création de 2 postes permanents
3- Suppression de la Prime Spéciale d’Installation

SÉCURITÉ & TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
4 - Convention pour la mise à disposition des agents de police Intercommunale

INSTANCES DE MAIRIE et DSP
5 - Constitution de la Commission d’Appel d’Offres - CAO
6 - Recours à la Délégation de Service Public (DSP) « Mobilier Urbain » ET Constitution de la Commission de la DSP - CDSP

FINANCEMENTS
7 - Demande de financement au titre du « Fonds de Concours CAPM 2025 » RÉSEAUX
8 - SDESM — enfouissement des réseaux — Route de Condé — Tranche 3 

DIVERS
Communication des décisions du Maire
Questions diverses